Mentions légales

 

Société : e-mersion  3.1

 

Siège social : 49 Boulevard du lac 73100 Aix-les-bains

 

Téléphone : 06.07.76.75.38

 

Email : e.mersion3.1@gmail.com

 

Directeur de la publication : Thierry Dazon

 

Capital social : 4000€

 

Numéro d'immatriculation : 843279035

 

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 02843279035

Hébergement du site web : WIX

 

Propriété intellectuelle : Tous les éléments du site web (textes, graphismes, logos, images, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de la société e-mersion 3.1, sauf mention contraire. Toute utilisation, reproduction, diffusion ou représentation de tout ou partie de ce site web sans autorisation préalable de la société e-mersion  3.1 est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Données personnelles : Les données personnelles collectées sur ce site web sont destinées à l'usage exclusif de la société e-mersion  3.1. Elles ne seront en aucun cas transmises à des tiers. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l'adresse suivante : e.mersion3.1@gmail.com.

 

Liens hypertextes : Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites web à partir du site web de la société  e-mersion 3.1 ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la société e-mersion  3.1.

 

Droit applicable et juridiction compétente : Tout litige en relation avec l'utilisation du site web de la société e-mersion  3.1 est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.